Raphaël Marques - Expert de l'Urbanisme

Avocat en Droit Administratif, Droit Civil et Préjudices corporels sur Aix-en-Provence

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Rapidité
Efficacité
Disponibilité
Adaptation

À ses débuts, Me Raphaël MARQUES a travaillé aux côtés de l’Avocat Me Jean-Claude SEBAG pendant trois ans, ce qui lui a permis d’acquérir une solide expérience dans des matières telles que le droit de la réparation du dommage corporel ou encore en droit de l’urbanisme.

Dans la conduite de vos dossiers, Me MARQUES s’engage notamment à :

Proposer rapidement un premier rendez-vous (qui ne donnera pas lieu à facturation)

Mener les actions qui auront été décidées et dans un délai raisonnable

Être disponible (physiquement ou au moins téléphoniquement) et à l’écoute

Assurer un suivi rigoureux de votre affaire et vous tenir informé de tous les événements

Proposer des honoraires adaptés à chaque situation et à chaque client

Immobilier

Droit Immobilier Privé

Bail Commercial :

Rédaction de baux, cession, révision du loyer, mise en jeu de la clause résolutoire, expulsion, etc…

Bail d’habitation :

Logement décent et insalubre, recouvrement de loyers impayés, congés (pour vente et reprise), expulsion, indemnités d’occupation, etc…

Droit de la construction :

Marchés publics et privés de travaux, garantie décennale et de parfait achèvement, sous traitance, etc… Et encore tout ce qui touche au droit de propriété au droit de la propriété, aux troubles anormaux de voisinage (bruit, odeurs, vue, plantation), à la vente d’immeuble, aux vices cachés, à la livraison conforme, à la copropriété, aux sociétés civiles immobilières, etc…

Droit de l'urbanisme

Les autorisations d’occuper le sol :

Certificats d’urbanisme, déclarations préalables, permis de construire, d’aménager et de démolir, (refus du projet par l’administration, retrait de l’autorisation, recours administratifs et/ou contentieux d’un tiers, infractions pénales aux règles d’urbanisme etc…)

Les procédures d’élaboration :

De modification et de révision des documents d’urbanisme (POS, PLU, SCOT, PPRI, etc…)

Le droit de préemption urbain :

Les procédures d’expropriation, le droit pénal de l’urbanisme, l’action en démolition d’un ouvrage irrégulier, etc…

Autres domaines de compétences

Droit administratif

Diplômé du Master II « Droit et pratique des contentieux publics » de l’Université d’Aix-Marseille, Me Raphaël MARQUES intervient efficacement dans tous les litiges opposant les administrés à l’administration et inversement.

Préjudices corporels

Les activités de la vie courante sont potentiellement sources d’accidents corporels : une chute dans un escalier, sur un trottoir ou dans une cour de récréation, jusqu’à l’accident de la circulation, de transport ou du travail, en passant par l’accident médical, au cours d’une activité sportive ou même suite à une agression physique …

Droit Civil

Diplômé du Master I de droit privé de l’Université d’Aix-Marseille, Me Raphaël MARQUES vous prêtera son concours dans ce vaste pan que constitue le droit civil. Le Droit civil peut être définit comme étant la partie fondamentale du droit privé comprenant les règles relatives aux personnes (personnalité, état, capacité…), aux biens (propriété, transmission de biens…), à la famille (mariage, filiation, successions…), aux obligations (transmission, extinction…) et plus encore aux divers contrats et conventions (vente, louage de chose, louage d’ouvrage, baux…).

Honoraires

Me Raphaël MARQUES, comme tout professionnel libéral, facture les services qu’il rend à ses clients.

Le premier rendez-vous au Cabinet ne fait jamais l’objet d’une facturation. Ainsi, cette première « consultation » est gratuite.

Pour la suite, les honoraires sont libres et fixés en accord avec le client notamment eu égard à la difficulté de l’affaire ou encore au temps consacré au dossier.

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